Termini e condizioni del servizio

Bienvenue sur le site www.boutiqueleelooart.com


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Boutique Leelooart se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier les présentes conditions d’utilisation s'il y a lieu, auquel cas nous afficherons les conditions d’utilisation révisées sur le présent site Web et nous mettrons à jour la date de la « dernière mise à jour » indiquant la date des modifications.

Veuillez consulter les présentes conditions d’utilisation. Votre utilisation du site Web constitue votre pleine acceptation des conditions d’utilisation alors en vigueur. Si à quelque moment vous ne convenez pas des conditions d’utilisation, s'il vous plaît, veuillez cesser l'utilisation du site Web www.boutiqueleelooart.com. 

 
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Renseignements généraux
 
Le site internet et son contenu sont conçus, exploités et administrés par Marie Lauzon; nom artistique ''Leelooart'' de l'entreprise individuelle : Boutique Leelooart. Le numéro au registraire des entreprises :2269749380.


La divulgation des coordonnées décrites ci-dessus ne constitue pas un consentement à communiquer à des fins non liées au site Web et/ou aux services ou à des fins non autorisées, notamment la commercialisation et le marketing.

Les services ne sont généralement pas destinés aux personnes âgées de moins de dix‑huit (18) ans (ou l’âge de la majorité du territoire de résidence de la personne).


Inscription

Vous pouvez vous inscrire à notre courrier électronique via notre site Web : www.boutiqueleelooart.com


Lorsque vous vous inscrivez au site Web, vous acceptez de fournir des renseignements véridiques et exacts, afin d’éviter que Boutique Leelooart contacte des tiers par inadvertance.
 
Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de toute utilisation de votre compte ou mot de passe.

 
 

Services électroniques 

Certaines parties des services peuvent être fournies par l’intermédiaire de canaux de communication électroniques, comme le courrier électronique, les messages textes ou les appels téléphoniques.
 
En nous communiquant votre adresse de courriel et/ou votre numéro de téléphone, vous acceptez que nous puissions utiliser ces renseignements pour communiquer avec vous relativement aux services (y compris à des fins de promotion, de commercialisation ou de marketing) par courriel ou selon le cas, et vous reconnaissez que l’utilisation de services de données ou de téléphonie mobiles peut faire en sorte que votre fournisseur de réseau vous impose des frais et que vous êtes responsable de ces frais. Veuillez vous reporter à la Politique de confidentialité de Boutique Leelooart pour de plus amples renseignements sur la manière dont nous pouvons communiquer avec vous et sur vos droits et options concernant notre utilisation de vos coordonnées.

Comme il est indiqué ci-dessus, vous pouvez résilier votre inscription ou votre abonnement aux services à tout moment, à votre seule discrétion, en envoyant un courriel à marie@boutiqueleelooart.com 
Nous enverrons un courriel ou une autre communication confirmant votre annulation de votre inscription ou de votre abonnement.
 
Vous ne pouvez pas utiliser le site Web ou les services à des fins illégales ou non autorisées ni utiliser le site Web ou les services à quelque fin que ce soit en violation des lois de votre territoire (y compris, notamment, la réglementation sur le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle). Vous ne pouvez pas utiliser quelque matériel ou logiciel pouvant endommager le site Web et/ou les services ou en entraver le bon fonctionnement ni intercepter subrepticement toute communication, donnée ou information personnelle du site Web. Vous acceptez de ne pas interrompre ni tenter d’interrompre de quelque façon que ce soit l’exploitation du site Web ou des services.

 
 
Protection des droits de propriété industrielle et intellectuelle
 
Le contenu du présent site Web comme tes textes, les créations de graphiques, les oeuvres d'arts, les images, photographies, les illustrations, la marque de commerce, le nom de marque, l'habillage commercial, le logo, l'aménagement du contenu du site web, les vidéos ou tout autre élément matériel et visuel est protégé par la législation nationale sur la propriété intellectuelle.




AVOCAT ET MÉDIATEURE N MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE



Me Pierre-Paul Bourdages, médiateur en matières civiles et commerciales accrédité par Barreau du Québec ainsi que médiateur accrédité par le Ministère de la Justice auprès des Petites créances, représente notre entreprise.

Engagé en ce sens auprès du Réseau d’affaires professionnelles des Laurentides (RAP) et de Affaires et développement québécois (AEDQ), membre de la CCITB www.ccitb.ca De plus, juriste bénévole auprès de l’organisme Éducaloi www.educaloi.qc.ca , dans les milieux scolaires là où se développe le sens du civisme et de la citoyenneté dès le tout jeune âge.

Nos créations se distinguent par ses couleurs et ses oeuvres qui lui sont propres

L’expérience Leelooart 

L’expérience ne s’arrête pas uniquement au service offert, elle englobe toutes les interactions que notre marque a avec vous : de l’arborescence de nos créations, site web, en passant par la relation privilégié que nous avons avec vous, en personne ou en boutique, jusqu’à l’emballage d'une oeuvre livré en personne par nos soin, au Québec, ou par la boite expédiée par la poste et expédié dans le monde entier.

Notre entreprise investis dans le développement de sa marque, pour vous offrir des matériaux de haute qualités et écologiques tel que le coton bio, entre autre, pour la préservation de l'environnement par soucis de l'empreinte écologique.

Conditions générales de vente e-commerce NFT Leelooart

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l'entreprise Boutique Leelooart / NFT Leelooart au capital social,  siège social est situé dan sles Laurentides, Québec, Canada, immatriculée au Registre des Entreprises  sous le numéro 2269749380 ci-après dénommée « Boutique Leelooart »  et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet https://nft.leelooart.com dénommée ci-après  » l’acheteur « .

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre NFT Leelooart et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://opensea.io/  & https://opensea.io/  L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le ou les sites est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

L'entreprise Boutique Leelooart / NFT Leeloaort conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site nft.leelooart.com de l'entreprise Boutique Leelooart / NFT Leelooart dans la limite des stocks disponibles. L'entreprise Leelooart se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site https://nft.leelooart.com est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Can ($) en tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. L'entreprise Boutique Leelooart / NFT Leelooart se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. Au Québec, Canada, pour toute commande supérieure ou égale à 50,00 $, les frais de port sont offerts ; pour toute commande inférieure à 30,00$ Can, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d’un montant de 5,95$ à 11,00 $ selon son emplacement géographique

Article 4. Commande et modalités de paiement

Avant toute commande, l’acheteur peut créer un compte sur le site https://nft.leelooart.com. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. L'entreprise Boutique Leeloaort / NFT Leelooart propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec plusieurs options de paiement au choix :

– Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via le système PAYPAL) : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

– Paiement sécurisé par carte bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par CB ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée de paiement par CB afin de renseigner en toute sécurité ses références de de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

*** Bientôt disponible avec Bitpay – Paiement sécurisé par cryptomonnaie : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par crypto ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée de paiement par crypto afin d’envoyer sur le wallet de l'entreprise Leelooart. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par cryptomonnaie est irrévocable. Seul les cryptomonnaies mentionné au moment du paiement sont acceptées.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, l'entreprise Leelooart lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter l'entreprise Leelooart / NFT Leelooart il peut le faire par email à l’adresse suivante : leelooart.ml@gmail.com 

Article 5. Réserve de propriété

L'entreprise Boutique Leelooart / NFT Leelooart conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 6. Rétractation

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Article 7. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par différents transporteurs, service de livraison avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent quatre mois à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L'entreprise Leelooart pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de l'entreprise Leelooart / NFT Leelooart ou de son fournisseur si les stocks ne sont pas détenus par l'entreprise Boutique Leelooart / NFT Leelooart. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Article 8. Garantie

Tous les produits fournis par l'entreprise Boutique Leelooart bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à l'entreprise Boutique Leelooart qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. *Les produits imprimés et fabriqués à la demande ne sont pas échangeables ou remboursables et nous tenons compte du besoin du client et faisons notre possible pour trouver des solutions pour toutes situation. Il est très important de vérifier les tableaux de grandeurs avant de procéder à un achat puisque chaque item est fabriqué à la demande par soucis du préservement et développement durable et ne peut être remboursé. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale et la demande doit êter acheminé au courriel suivant : leelooart.ml@gmail.com pour en faire la demande, dans un délai de trente jours après livraison.

Article 9. Responsabilité

L'entreprise Boutique Leelooart procède à la vente via le web et n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 

Article 10. Propriété intellectuelle

Les logos des marques utilisés pour la création de produits sur le site https://nft.leelooart.com ont tous fait l’objet d’une demande officielle d’exploitation. nft.leelooart s’engage à retirer de son site tout produit pour lequel une contre-indication ou interdiction d’exploitation lui aura été formulée par la marque propriétaire. Ces demandes devront être envoyées par mail à l’adresse suivante : leelooart.ml@gmail.com. Tous les autres éléments du site https://nft.leelooart.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'entreprise Boutique Leelooart / NFT Leelooart. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte hormis les marques concernées par la commercialisation d’articles à leur effigie.

Article 11. Données à caractère personnel

L'entreprise Boutique Leelooart s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier courriel suivante : leelooart.ml@gmail.com

Article 12. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi québécoise Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui du Canada.